Déposée le 11 juin 2002 par CHURLAUD Christel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHATEAU DE MESNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est CHURLAUD Christel domicilié(e) Place de l'Église,16370 MESNAC - 16370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE MESNAC domicilié(e) Place de l'Église,16370 MESNAC - 16370 - France.
La marque CHATEAU DE MESNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MESNAC est expirée depuis le 11 juin 2012.
CHURLAUD Christel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MESNAC
CHURLAUD Christel - Place de l'Église,16370 MESNAC - 16370 - France
CHATEAU DE MESNAC - Place de l'Église,16370 MESNAC - 16370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattue du genre "Gallus") , gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles, graisses comestibles. Produits agricoles, ni préparés, ni transformés. Animaux vivants. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , digestifs (à l'exception des eaux-de-vie et des vins de liqueur) , vins d'appellation d'origine contrôlée et des eaux-de-vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Mesnac". Cognac.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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